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Retrouvez ici tous les documents contractuels relatifs aux contrats collectifs frais de santé et prévoyance.

=> Prévoyance (Produits standards (hors CRC’Prévoyance Cadre+) et spécifiques) à effet du 01/01/2026 :
•Notice d’information
•Règlement

=> Prévoyance (Produits CCN) à effet du 01/07/2024 :
•Notice d’information
•Conditions Générales

=> Frais de Santé (Produits standards et spécifiques) à effet du 01/01/2026 :
•Notice d’information
•CRC’Flamboyant Notice d’information
•CRC’Prestige Notice d’information
•CRC’Prestige + Notice d’information
•Règlement

=> Frais de Santé (Produits CCN 01979 | HCR) à effet du 01/01/2024 :

Contrats souscrits avec la base conventionnelle uniquement :
• Notice d’information
• Conditions Générales

Contrats souscrits avec base conventionnelle et extension ayants droit :
• Notice d’information EXTENSION FAMILLE
• Conditions Générales EXTENSION FAMILLE

• Notice d’information EXTENSION ISOLE FAMILLE
• Conditions Générales EXTENSION ISOLE FAMILLE

Contrats souscrits avec base conventionnelle et surcomplémentaires :
• Notice d’information
• Conditions Générales

=> Frais de Santé (Produits CCN 00029 | ETABLISSEMENTS PRIVES, D’HOSPITALISATION, DE SOINS, DE CURE ET DE GARDE A BUT NON LUCRATIF) :

• Notice d’information N°9351/5
• Conditions Générales N°9348/5 au contrat d’assurance collectif à adhésion obligatoire
• Conditions Générales N°9350/5 au contrat d’assurance collectif à adhésion facultative
y compris régime d’accueil Loi « Evin »